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Marques déposées par la société DOCUMENTAL
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AVISEMENT OU DVISEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVISEMENT OU DVISEMENT
DOCUMENTAL

Numéro de dépôt :
3080342
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2011
AVISEMENT OU DVISEMENT de DOCUMENTAL

Présentation de la marque AVISEMENT OU DVISEMENT

Déposée le 2 février 2001 par la société DOCUMENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVISEMENT OU DVISEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la société DOCUMENTAL domicilié(e) SA, 74-80 Rue Roque de Fillol, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 631 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOCUMENTAL - France.

La marque AVISEMENT OU DVISEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVISEMENT OU DVISEMENT est expirée depuis le 2 février 2011.

DOCUMENTAL a également déposé les autres marques suivantes : EVENEMENTAL , AVISION OU DVISION , AVISEMENT OU @VISEMENT , sociotech


DOCUMENTAL - SA, 74-80 Rue Roque de Fillol, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 407631258


DOCUMENTAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

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